Mentions Légales

ADRESSE POSTALE :

Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS) de Poitiers – 15, rue Guillaume VII Le Troubadour – BP 629
86022 Poitiers Cedex.

Directeur de publication :

La directrice générale du CROUS de Poitiers

HÉBERGEMENT :

CROUS de Grenoble.

Crédits photos :

Service Communication et culture du CROUS de Poitiers.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :

En utilisant et en parcourant le site www.crous-poitiers.fr vous acceptez de vous conformer aux présentes conditions d’utilisation que vous avez lues comprises et acceptées dans leur intégralité.

Le site www.crous-poitiers.fr est édité par le CROUS de Poitiers. La présentation et chacun des éléments, y compris les marques, logos et noms de domaine, apparaissant sur le Site http://www.crous-poitiers.fr/, sont protégés en France par le Code de Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur, et appartiennent au CROUS de Poitiers ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Aucun élément composant le Site ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sur quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable du CROUS de Poitiers à l’exception d’une stricte utilisation pour les besoins de la presse et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. Seule la copie à usage privé est autorisée pour votre usage personnel, privé et non-commercial, sur votre ordinateur personnel.

La mention suivante doit notamment apparaître sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du Site: « © CROUS de Poitiers tous droits réservés ». Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant dans le Site doit se faire sans dénaturation, modification ou altération de quelque manière que ce soit.

La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon. Le CROUS de Poitiers se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Les sites extérieurs de CROUS de Poitiers ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle du CROUS de Poitiers, qui par conséquent, décline toute responsabilité quant à leur contenu. Le CROUS de Poitiers ne peut garantir, à tout moment, l’exhaustivité et l’exactitude des informations diffusées ni être tenu pour responsable des suites de leur utilisation par les internautes. Nous essayons, autant que faire se peut, de maintenir des adresses URL de page stables. Toute demande de mise à jour ou de correction est à adresser à : communication@crous-poitiers.fr

Aucune autorisation n’est requise pour placer un lien hypertexte vers le site du CROUS de Poitiers sur la page d’accueil ou une page intérieure d’un site internet. Cependant la mention explicite du site du Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS) de Poitiers dans l’intitulé du lien, est recommandée.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS (CNIL) :

Conformément à la loi   »informatique et libertés » du 6 janvier 1978, un droit d’accès et de rectification des informations nominatives est ouvert auprès du :

Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS) de Poitiers – 15, rue Guillaume VII Le Troubadour – BP 629
86022 Poitiers Cedex.

Ou en vous adressant à : communication@crous-poitiers.fr

Les utilisateurs sont responsables des interrogations qu’ils formulent ainsi que de l’interprétation et de l’utilisation qu’ils font des résultats. Il leur appartient d’en faire un usage conforme à la réglementation en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) lorsque des données ont un caractère nominatif.

CONCEPTION ET RÉALISATION

Buzzaka – Agence Interactive
25, rue Drouot
75009 PARIS
www.buzzaka.com

Non merci

Le crous mobile

Le crous a son appli

Retrouvez toutes les infos du Crous (Restos U, logement, activités culturelles, services sociaux…) sur votre smartphone !